Informations relatives à l’hébergement du site Internet https://mouvement-municipal.fr
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Les mentions obligatoires complémentaires en tant que site d’informations https://mouvement-municipal.fr
Nom du directeur de la publication : Adrien Laurent Paquin
Nom du responsable de la rédaction le cas échéant : Erwan Mas
Conditions d’utilisation du site Internet https://mouvement-municipal.fr
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété des auteurs. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse des auteurs.
Site Internet et réseaux sociaux sous licence CC-BY-NC-ND
Mouvement Municipal by Adrien Laurent Paquin is licensed under Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivatives 4.0 International
Conditions spécifiques imposées
Consentement écrit requis : Tout partage, relai ou utilisation de tout ou partie des contenus présents sur ce site web est soumis à l’obtention préalable d’un consentement écrit de du détenteur des droits d’auteur de ces contenus.
Comment obtenir le consentement : Pour obtenir un consentement écrit, veuillez contacter l’adresse mail contact@mouvement-municipal.ft et décrire clairement l’utilisation prévue des contenus. L’auteur se réserve le droit de donner ou de refuser son consentement à sa seule discrétion.
Exceptions : Cette exigence de consentement écrit ne s’applique pas aux utilisations autorisées explicitement par les licences Creative Commons attribuées à certains contenus, conformément aux termes de ces licences.
Non-respect des conditions : Tout partage, relai ou utilisation des contenus sans un consentement écrit constitue une violation des droits d’auteur et peut faire l’objet de mesures légales appropriées.
Utilisation de vos données personnelles
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une accréditation au mouvement, soumettre une candidature, laisser un commentaire ou établir une correspondance.
Nous signaler un contenu
Si vous repérez toutes potentielles erreurs ou tous potentiels non-respects, nous vous invitons à nous le signaler par mail.
contact@mouvement-municipal.fr