Le tirage au sort comme bombe politiquement durable contre l'oligarchie
Résumé
Dans Le tirage au sort comme bombe politiquement durable contre l'oligarchie, Étienne Chouard développe une critique de l'élection comme mécanisme central du gouvernement représentatif. Selon lui, les régimes contemporains qualifiés de démocratiques correspondent davantage à des systèmes oligarchiques dans lesquels une minorité exerce durablement le pouvoir. Il soutient que cette situation ne résulte pas principalement des qualités ou des défauts individuels des élus, mais des institutions elles-mêmes : l'élection sélectionne des personnes, favorise la professionnalisation politique et permettrait aux acteurs disposant d'importantes ressources économiques et médiatiques d'influencer la désignation des gouvernants.
Pour construire son argumentation, Chouard revient longuement sur la démocratie athénienne. Il présente son objectif fondamental comme la recherche d'une égalité politique entre citoyens et insiste sur plusieurs institutions qui devaient empêcher la constitution d'une classe politique permanente : rotation des charges, mandats courts et non renouvelables, droit égal à la parole et surtout tirage au sort. Celui-ci n'est donc pas présenté comme une technique isolée permettant simplement de remplacer l'élection, mais comme une composante d'un système dans lequel l'Assemblée des citoyens conserve le pouvoir de décision tandis que les personnes désignées remplissent essentiellement des fonctions temporaires.
Une partie importante de la conférence est consacrée aux mécanismes de contrôle accompagnant le tirage au sort. Chouard évoque notamment le volontariat, l'examen préalable des personnes désignées dans l'Athènes antique, la révocabilité, la reddition des comptes et différents contrôles exercés pendant et après les mandats. Il répond ainsi à l'objection selon laquelle le hasard pourrait placer des personnes incompétentes ou dangereuses au pouvoir : dans le système qu'il défend, une personne tirée au sort ne disposerait pas seule du pouvoir et resterait encadrée par des institutions destinées à prévenir et sanctionner les abus.
Chouard examine également plusieurs objections adressées au tirage au sort : son utilisation supposément impossible dans les sociétés de grande taille, le manque de compétence des citoyens ordinaires ou encore les limites historiques de la démocratie athénienne, qui excluait notamment les femmes, les esclaves et les étrangers de la citoyenneté. Il considère Athènes non comme un modèle à reproduire intégralement, mais comme un réservoir d'institutions dont certains principes pourraient être adaptés aux sociétés contemporaines. Il envisage notamment une organisation politique articulant démocratie à petite échelle, fédération et contrôle des pouvoirs aux différents niveaux.
La conférence débouche enfin sur la question du processus constituant. Pour Chouard, le choix entre élection et tirage au sort ne devrait précisément pas être décidé par les professionnels de la politique, puisqu'ils ont un intérêt dans les institutions qui organisent leur propre pouvoir. Il propose en conséquence qu'une assemblée constituante tirée au sort et indépendante des fonctions qu'elle institue puisse élaborer de nouvelles règles constitutionnelles. Le tirage au sort devient ainsi, dans son raisonnement, non seulement un mode de désignation, mais un instrument destiné à empêcher la concentration durable du pouvoir politique et à rendre possible une participation plus directe des citoyens.
Description détaillée
Le tirage au sort comme bombe politiquement durable contre l’oligarchie est une conférence dans laquelle Étienne Chouard développe une critique du gouvernement représentatif et examine le tirage au sort comme mécanisme susceptible de limiter la concentration du pouvoir politique. Son raisonnement part d'une distinction entre démocratie et élection : selon lui, les régimes contemporains couramment qualifiés de démocratiques fonctionnent davantage comme des oligarchies, dans la mesure où le pouvoir politique est durablement exercé par un nombre restreint de personnes. Il attribue cette situation moins aux comportements individuels des gouvernants qu'aux institutions qui organisent leur sélection et l'exercice de leurs fonctions.
La conférence accorde ainsi une place centrale à la critique de l'élection. Chouard considère qu'en sélectionnant des candidats parmi lesquels les citoyens doivent choisir, elle favorise la professionnalisation de la politique et la permanence d'une classe de gouvernants. Il établit également un lien entre pouvoir économique et pouvoir politique : les campagnes électorales et la capacité d'influencer l'opinion par les médias donneraient aux acteurs disposant des ressources les plus importantes un avantage dans la sélection des représentants. Dans cette perspective, le caractère oligarchique du régime ne serait pas une anomalie de l'élection, mais l'une des conséquences de son fonctionnement.
Pour présenter une organisation institutionnelle différente, Chouard revient longuement sur la démocratie athénienne. Il ne propose pas de reproduire la société athénienne dans son ensemble, mais s'intéresse à certaines de ses institutions et à leur articulation. Il présente l'égalité politique comme l'objectif central du système et associe à celui-ci la rotation des charges, l'amateurisme politique, les mandats courts et non renouvelables ainsi que l'iségoria, c'est-à-dire la possibilité pour les citoyens de prendre la parole dans l'Assemblée. Le tirage au sort s'inscrit dans cet ensemble : en désignant régulièrement des citoyens différents, il doit empêcher la formation d'une classe politique permanente et rendre possible une participation plus largement répartie à l'exercice des fonctions publiques.
Chouard insiste cependant sur le fait que le tirage au sort ne consiste pas simplement à remplacer les élus actuels par des personnes choisies au hasard en leur confiant les mêmes pouvoirs. Dans le modèle athénien qu'il décrit, le pouvoir de décision appartient principalement à l'Assemblée des citoyens, tandis que les personnes tirées au sort accomplissent des fonctions temporaires de préparation, d'organisation, d'exécution ou de contrôle. Cette distinction entre décision collective et exercice d'une fonction publique constitue un élément essentiel de son argumentation : les personnes désignées doivent être envisagées comme des serviteurs temporaires de la collectivité plutôt que comme des gouvernants disposant librement du pouvoir politique.
Une partie importante de la conférence porte en conséquence sur les contre-pouvoirs et mécanismes de contrôle qui doivent accompagner le tirage au sort. À partir de l'expérience athénienne, Chouard évoque le volontariat, la dokimasie (un examen préalable d'aptitude), la révocabilité en cours de mandat, la reddition des comptes ainsi que la possibilité de mettre en cause les responsables après l'exercice de leurs fonctions. Ces dispositifs répondent à une conception des institutions fondée sur la méfiance envers le pouvoir : plutôt que de supposer les personnes vertueuses parce qu'elles ont été désignées, il s'agit de prévoir des règles permettant de prévenir, contrôler et sanctionner les abus.
La conférence examine également plusieurs objections au tirage au sort. Chouard répond notamment à la crainte de désigner des personnes incompétentes, à l'idée que cette procédure ne pourrait fonctionner que dans de petites communautés ou encore au risque d'une instabilité permanente des décisions. Sur la question des compétences, il considère que celles-ci ne résultent pas du mode de désignation : un élu comme un citoyen tiré au sort doit acquérir les connaissances nécessaires au traitement d'un dossier. Il envisage notamment des assemblées de citoyens disposant du temps et des moyens nécessaires pour entendre différents points de vue, examiner les informations disponibles et se former avant de participer à une décision.
Chouard aborde par ailleurs les exclusions caractéristiques de l'Athènes antique, notamment celles touchant les femmes, les esclaves et les étrangers. Il refuse d'en déduire que les mécanismes démocratiques athéniens doivent être rejetés dans leur ensemble et distingue les caractéristiques sociales de cette société des institutions politiques qu'il juge susceptibles d'être réutilisées. Athènes est ainsi mobilisée non comme un modèle historique à reproduire intégralement, mais comme une expérience permettant d'étudier les mécanismes par lesquels une collectivité a cherché à empêcher la monopolisation durable du pouvoir.
Enfin, la réflexion sur le tirage au sort rejoint celle que Chouard consacre à la Constitution et au processus constituant. Il soutient que les personnes exerçant ou recherchant le pouvoir ne devraient pas déterminer elles-mêmes les règles chargées de l'encadrer. Il propose notamment l'idée d'une assemblée constituante tirée au sort, dont les membres seraient ensuite inéligibles aux fonctions qu'ils auraient contribué à instituer. La conférence élargit également cette réflexion au contrôle démocratique d'autres formes de pouvoir, en particulier les médias et les institutions monétaires.
Le tirage au sort comme bombe politiquement durable contre l'oligarchie présente ainsi le tirage au sort comme un élément d'une architecture institutionnelle plus large, associant participation directe des citoyens, rotation des responsabilités, contrôle permanent des mandataires et processus constituant populaire. La ressource permet de comprendre pourquoi Chouard fait du tirage au sort l'un des principaux instruments de sa critique du régime représentatif : son objectif n'est pas seulement de modifier la manière de sélectionner les responsables politiques, mais de transformer la répartition du pouvoir entre citoyens, représentants et institutions.
